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Ouvrages

“Favoriser le développement des entreprises sociales: Recueil de bonnes pratiques”

Auteurs : OCDE/Union européenne (2017)

Éditions OCDE

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Glossaire

AT : Accident du Travail
CCNA : Convention Collective Nationale de l’Animation
CCNS : Convention Collective Nationale du Sport
CE : Comité d’Entreprise
CHSCT : Comité d’Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail
CNEA : Conseil National des Employeurs d’Avenir
CPF : Compte Personnel de Formation
DP : Délégué du Personnel
DS : Délégué Syndical
ETP : Équivalent Temps Plein
IJSS : Indemnités Journalières de Sécurité Sociale
MP : Maladie Professionnelle
OPCA : Organisme Paritaire Collecteur Agréé
Organisme : terme utilisé dans le texte pour désigner toutes les structures employant du personnel comme les clubs, fédérations, entreprises quelle que soit leur dénomination.
RCR : Repos Compensateur de Remplacement
RCO : Repos Compensateur Obligatoire
SMC : Salaire Minimum Conventionnel de Référence